Les différents fonds

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Les archives sont séparées en deux grandes catégories:

Le fond ancien, jusqu'en 1790
Le fond moderne, après 1790

Le fond ancien

BB - Administration communale.

BB1 - Registre de délibération 1661-1778.

Ce registre ne respecte pas toujours l'ordre chronologique et n'est pas paginé. A l'origine sous forme de feuilles volantes, fut relié au 19ème siècle et contient 116 délibérations.

BB2 - Liasse de délibérations 1555-1789.

Cette liasse qui contient 23 délibérations fut cotée en BB2 afin de ne pas déclasser le précédent registre. Ces délibérations se trouvaient dispersées dans différentes liasses issues du reclassements opérée en 1975 par l'association Ayguedine.

CC - Impôts et comptabilité

CC1 - Compoix de 1545.

Une des pièce maîtresse des archives communales. Ce registre a perdu sa reliure, les sept premiers folios ont également disparus. D'après l'inventaire du 16ème, l'arpentage du territoire fut confié à Clément Guigon de Saint Just. Sont répertoriés tous les biens ruraux des habitants d'Aiguèze, Saint Martin de la Pierre, Laval Saint Roman et des forains. Les biens nobles, non sujet à la taille ne sont pas mentionnés.

CC2 - Brevettes ou Livrettes.

Quatre cahiers contenus dans un parchemin. Ce parchemin est un acte de procuration enregistré vers 1580 (date non visible) par Guillaume Durieu, à Aiguèze, et reçu dans la maison des hoirs de feu Jacques Sabatier.

CC3 - Compoix de 1734.

Le plus beau document des archives communales. Ce registre est complet et très bien conservé. Les biens nobles sont pour la première fois mentionnés et décrits.

CC4 - Brevette du compoix de 1734.

Cahier avec une reliure cartonné, contient les mêmes tenanciers que CC3, quatre tenanciers par folio, deux par page.

CC5 - Addition au compoix 1753, 1765,1779.

Registre relié contenant 193 feuilles paginés. La reliure est faite au moyen d'un vieux parchemin entièrement couvert et dont la lecture est rendu impossible.

CC6 à CC18 - Liasses.

Contient de nombreux documents concernant l'administration de la communauté, on y trouve les comptes consulaires.

DD - Travaux publics, voirie, biens communaux.

DD 1/1 à DD1/7 - Liasses.

Contient quelques bails à "prix-fait" pour la fontaine, le four, la maison de ville ...

EE - Affaires militaires.

EE 1/1 - Liasse.

Contient plusieurs lettres concernant la milice bourgeoise, on trouve quelques données militaires dans les comptes de la communauté en CC.

FF - Justice, procédures, police.

FF1 à FF10 - Liasses.

Nombreuses sentences, transactions et procès concernant les bois communaux.

GG - Culte.

GG1 à GG4 - Registres paroissiaux.

Quatre registres reliés contenant tous les actes de baptèmes, mariages et enterrements de 1668 à 1792.

II - Documents divers.

II1 - Inventaire général des titres.

Beau registre relié;; non daté mais vraisemblablement de la fin du 17ème siècle, contient plusieurs inventaires des archives fait jusqu'à la révolution, quelques transactions et divers titres.

Le fond moderne

D - Administration communale.

D1 à D11 - Registres de délibération 1800-1962.

Ces onze registres sont une véritable mine d'informations pour retracer la vie du village.

D15 à D17 - Liasses.

Contient divers documents concernant l'administration de la commune.

F - Population, économie, statistiques.

F1 à F4 - Liasses.

Contient diverses déclarations et quelques recensements.

G - Contribution, finance.

G1 à G3 - Liasses.

Contient quelques lettres de l'administration, des circulaires et autres documents.

H - Affaires militaires.

H1 à H7 - Liasses.

Contient diverses listes de la garde nationale, des conscrits, et des circulaires envoyés par la préfecture.

I - Police, Hygiène publique, justice.

I1 à I4 - Liasses.

Nombreuses lettres de la préfecture et arrêtés municipaux.

K - Elections et personnels, référendums, conseil municipal.

K1 à K2 - Liasses.

Nombreuses lettres et procès verbaux divers, contient les listes des électeurs avec le montant des contributions.

L - Finance, comptabilité, budget, revenus, charges.

L1 à L2 - Liasses.

Documents contenant les budgets de la commune, l'état des revenus et quelques lettres de la préfecture.

M - Edifices communaux, monuments.

M1 - Liasses.

Lettres adressées par la préfecture pour les travaux de l'église, du presbytère ou de la fontaine publique.

N - Biens communaux, terres, bois, eaux.

N1 à N2 - Liasses.

Inventaire des biens nationaux, ventes des coupes de bois et lettres de la préfecture.

O - Travaux publics, voiries.

O1 - Liasses.

Petit fond contenant peu de documents.

Q - Assistance et prévoyance.

Q1 - Liasses.

Contient quelques lettres de la préfecture, dont une nomination d'experts suite aux orages de septembre 1840.

R - Instruction publique.

R1 - Liasses.

Deux documents dont le rappel instituant le français comme langue obligatoire dans toutes les écoles.